Le code TARIC 8714919000 concerne les pièces et accessoires pour véhicules hors voies ferrées, notamment les voitures, motos, et autres véhicules terrestres non ferroviaires. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de composants spécifiques destinés à l'entretien, la réparation ou la fabrication de ces véhicules. Il s'applique aux pièces détachées qui ne sont pas incluses dans d'autres sous-positions spécifiques de la section 8714.
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Vous devez vérifier si la pièce est une pièce détachée pour véhicules non ferroviaires, qu'elle n'est pas spécifiquement classée dans une autre sous-position, et qu'elle est destinée à l'entretien ou à la réparation de véhicules tels que voitures, motos ou autres véhicules terrestres.
Oui, le code TARIC 8714919000 couvre également les pièces et accessoires pour véhicules électriques, à condition qu'ils soient destinés à des véhicules non ferroviaires et qu'ils correspondent à la description de la sous-position.