Le code TARIC 8487909090 concerne les pièces de machines, appareils ou équipements, autres que celles mentionnées ailleurs dans le chapitre 84, qui ne contiennent pas de composants électriques tels que connecteurs, isolants, bobines ou contacts. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des pièces détachées spécifiques de machines mécaniques qui ne comportent pas d'éléments électriques intégrés. Il s'applique principalement aux pièces de rechange ou accessoires pour diverses machines mécaniques non électriques.
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Il faut vérifier si la pièce est une partie détachée de machine mécanique sans composants électriques intégrés, tels que connecteurs ou bobines. Si c'est le cas, ce code est approprié.
Non, ce code exclut toutes les pièces contenant des éléments électriques, comme des isolants ou des contacts. Pour ces pièces, d'autres codes TARIC spécifiques doivent être utilisés.