Le code TARIC 8474390000 concerne les machines et appareils destinés au tri, au tamisage, à la séparation, au lavage, au broyage, au concassage, au mélange ou au pétrissage de terres, pierres, minerais ou autres substances minérales solides, sous forme solide, en poudre ou en pâte. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces équipements lors de l'importation ou de l'exportation afin de respecter la réglementation douanière européenne. Il couvre également les machines pour la fabrication de moules de fonderie en sable et autres applications similaires dans le traitement des minéraux.
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Vous devez vérifier si votre machine est conçue pour le tri, le tamisage, la séparation, le lavage, le broyage, le concassage, le mélange ou le pétrissage de matières minérales solides ou pour la fabrication de moules en sable. Si c'est le cas, ce code s'applique.
Non, le code TARIC 8474390000 concerne uniquement les machines complètes. Les pièces détachées ou accessoires doivent être déclarés sous d'autres codes spécifiques selon leur nature.