Le code TARIC 8464900000 concerne les machines-outils destinées à travailler la pierre, la céramique, le béton, le ciment-asbeste ou des matériaux minéraux similaires, ainsi que celles pour le travail à froid du verre. Ce code est utilisé par les importateurs lorsque ces machines sont destinées à des opérations de façonnage ou de traitement de matériaux minéraux ou de verre, autres que celles spécifiquement classées sous d'autres sous-positions. Il s'applique notamment lors de l'importation de machines-outils polyvalentes pour l'industrie du bâtiment, de la céramique ou du verre.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des machines-outils destinées à travailler la pierre, la céramique, le béton, le ciment-asbeste ou pour le travail à froid du verre, et que ces machines ne correspondent pas à d'autres sous-positions spécifiques.
Non, le code TARIC 8464900000 concerne uniquement les machines pour les matériaux minéraux et le verre. Les machines pour matériaux composites ou autres matériaux spécifiques peuvent nécessiter un autre code TARIC approprié.