Le code TARIC 8443919900 concerne les pièces et accessoires pour les machines d'impression utilisant des plaques, cylindres ou autres composants d'impression, autres que celles spécifiquement classées sous d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de pièces détachées destinées aux machines d'impression, copies ou télécopieurs, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux composants non spécifiques ou génériques de ces équipements.
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7 autres sous-positions
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Ce code couvre les pièces et accessoires pour les machines d'impression, copies et télécopieurs, autres que celles classées sous des sous-positions spécifiques, notamment les composants génériques et détachés.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des pièces détachées ou accessoires pour des machines d'impression ou de copie qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs, afin de déclarer correctement votre marchandise en douane.