Le code TARIC 8415810091 concerne les appareils de climatisation pré-remplis avec des hydrofluorocarbures (HFC), comprenant des ventilateurs motorisés et des dispositifs pour ajuster la température et l'humidité de l'air. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces machines spécifiques, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière européenne. Il s'applique principalement aux appareils de climatisation équipés de composants HFC, prêts à être mis en service.
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Oui, ce code concerne spécifiquement les appareils de climatisation qui sont pré-chargés avec des hydrofluorocarbures (HFC) et prêts à être installés ou utilisés.
Vous devez vérifier si votre appareil est une machine de climatisation comprenant un ventilateur motorisé, destiné à modifier la température et l'humidité, et qu'il est pré-rempli avec HFC. Si c'est le cas, ce code TARIC s'applique.