Le code TARIC 8413603190 concerne les pompes pour liquides, autres que celles équipées d'un dispositif de mesure, ainsi que les élévateurs à liquide. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des pompes spécifiques destinées au transfert ou à la circulation de liquides, dans le cadre des réglementations douanières européennes. Il s'applique notamment aux équipements industriels ou de plomberie ne comprenant pas de fonctionnalités de mesure intégrée.
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Vous devez vérifier si la pompe est destinée au transfert de liquides, qu'elle ne possède pas de dispositif de mesure intégré, et si elle correspond à la description du sous-encadré 8413 60 31 90. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tarif douanier européen.
Non, ce code concerne uniquement les pompes pour liquides autres que celles équipées d'un dispositif de mesure. Pour d'autres types de pompes ou appareils, il faut consulter le tarif douanier correspondant ou un expert en classification tarifaire.