Le code TARIC 8411910020 concerne les turbines à gaz, telles que les turboréacteurs et turbopropulseurs, destinées aux aéronefs. Ce code est utilisé lorsque ces moteurs sont importés en franchise de droits ou fabriqués au sein de la Communauté européenne pour être installés dans des avions. Il s'applique principalement aux moteurs destinés à l'aviation civile et militaire, importés ou produits localement.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou fabriquez des turbines à gaz destinées aux aéronefs, notamment les turboréacteurs et turbopropulseurs, qui sont destinés à être installés dans des avions importés en franchise ou fabriqués dans la Communauté européenne.
Non, ce code couvre également les turbines à gaz pour avions militaires, à condition qu'elles soient destinées à être installées dans des aéronefs et qu'elles répondent aux critères d'importation ou de fabrication dans la Communauté.