Le code TARIC 8411222090 concerne les turbines à gaz autres que les turbines à réaction ou à turbine à gaz, utilisées principalement dans la production d'énergie ou dans certains équipements industriels. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de turbines à gaz spécifiques qui ne rentrent pas dans les catégories principales de turbines à réaction ou à turbine à gaz, afin de déterminer les droits de douane applicables.
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32 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des turbines à gaz qui ne sont pas classées sous les catégories principales de turbines à réaction ou à turbine à gaz, notamment pour des applications industrielles ou spécifiques non aéronautiques.
Il est nécessaire de fournir une facture commerciale détaillée, la fiche technique du produit, et éventuellement une déclaration en douane précisant le code TARIC utilisé pour une classification correcte.