Le code TARIC 8401400090 concerne les éléments de combustible non irradiés pour réacteurs nucléaires, ainsi que les machines et appareils destinés à la séparation isotopique. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en assurant la conformité aux réglementations européennes sur le matériel nucléaire. Il s'applique principalement aux équipements liés à la recherche, à la production d'énergie ou à la gestion des isotopes.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des éléments de combustible non irradiés ou des appareils de séparation isotopique destinés à des réacteurs nucléaires ou à des applications de gestion d'isotopes.
Oui, le code concerne principalement les éléments et appareils neufs, non irradiés, destinés à l'installation ou à la maintenance de réacteurs nucléaires ou à des processus de séparation isotopique.