Le code TARIC 8401100000 concerne les réacteurs nucléaires, ainsi que les éléments combustibles non irradiés destinés à ces réacteurs. Il s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de ces équipements spécifiques pour assurer la conformité douanière et la classification tarifaire. Les opérateurs doivent utiliser ce code pour déclarer précisément leurs produits liés à la technologie nucléaire.
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Ce code correspond aux réacteurs nucléaires et aux éléments combustibles non irradiés pour ces réacteurs, ainsi qu'aux appareils pour la séparation isotopique.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des réacteurs nucléaires, des éléments combustibles non irradiés ou des équipements liés à la technologie nucléaire pour une classification douanière précise.