Le code TARIC 7009100090 concerne les miroirs en verre, qu'ils soient encadrés ou non, y compris les rétroviseurs. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux miroirs de décoration, aux rétroviseurs automobiles, et autres miroirs en verre non spécifiés ailleurs.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des miroirs en verre, qu'ils soient encadrés ou non, y compris les rétroviseurs, afin de déclarer correctement ces produits en douane.
Oui, le code couvre tous les miroirs en verre, y compris ceux destinés à un usage industriel, à condition qu'ils ne soient pas spécifiquement classés ailleurs.