Le code TARIC 6909190040 concerne les cartouches d'absorption ou d'adsorption en céramique-carbon utilisées dans les systèmes de moteurs à carburant des véhicules. Ces cartouches, caractérisées par une structure cylindrique multicellulaire extrudée et une composition spécifique en charbon actif et liant céramique, sont importées principalement pour leur rôle dans la filtration et la réduction des émissions. Les importateurs utilisent ce code pour la classification douanière précise de ces produits lors de leur importation ou exportation.
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Pour identifier si vos cartouches correspondent à ce code, vérifiez qu'elles possèdent une structure cylindrique multicellulaire extrudée, contiennent entre 5 % et 70 % de charbon actif, entre 30 % et 90 % de liant céramique, ont un diamètre compris entre 29 mm et 41 mm, une longueur maximale de 150 mm, et ont été brûlées à une température d'au moins 800 °C.
L'utilisation du code TARIC précis facilite la classification douanière, permet de déterminer les droits de douane applicables, assure la conformité réglementaire et simplifie le processus de dédouanement pour ces produits spécifiques.