Le code TARIC 6404199000 concerne les chaussures dont la semelle extérieure est en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué, avec une tige en matériaux textiles. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces types de chaussures pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique aux chaussures autres que celles spécifiquement classifiées sous d'autres sous-positions de la section 64.
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Vous devez vérifier que la semelle extérieure est en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué, et que la tige est en matériaux textiles. Si ces critères sont remplis et que la chaussure ne correspond pas à une autre sous-position spécifique, ce code s'applique.
Non, ce code concerne uniquement les chaussures avec une semelle extérieure en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué. Les chaussures en textile avec d'autres types de semelles peuvent relever d'autres codes TARIC.