Le code TARIC 5811000096 concerne les produits textiles rembourrés, fabriqués à partir de couches de matériaux textiles assemblées avec un rembourrage par couture ou autre méthode, en utilisant des filaments artificiels. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les articles rembourrés en tant que métrage, notamment lorsqu'ils sont composés de plusieurs couches textiles avec un rembourrage intégré, à l'exception des broderies de la position 5810.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, ce code concerne uniquement les produits rembourrés fabriqués à partir de filaments artificiels, tels que le polyester ou le nylon, et non ceux en fibres naturelles comme la laine ou le coton.
Ce code s'applique aux produits rembourrés en pièces, tandis que la broderie est classée sous la position 5810. Si votre produit est rembourré avec plusieurs couches de textile et non brodé, il relève probablement de ce code.