Le code TARIC 5702990000 concerne les tapis et autres revêtements de sol textiles, tissés, qui ne sont ni tuftés ni en velours, qu'ils soient ou non confectionnés. Ce code s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de tapis faits main ou fabriqués industriellement, notamment les Kelim, Sumak, Karamanie et autres tapis similaires. Il permet de classer précisément ces produits selon la réglementation douanière européenne.
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14 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des tapis tissés, non tuftés ni en velours, fabriqués à partir de matériaux textiles, notamment pour des tapis faits main ou industriels comme les Kelim ou Sumak.
Non, le code s'applique aussi bien aux tapis fabriqués industriellement qu'aux tapis tissés à la main, à condition qu'ils soient en textiles, non tuftés ni en velours, et qu'ils correspondent à la description du code TARIC.