Le code TARIC 5603939050 concerne les non-tissés en polyoléfine, composés d'une couche élastomère laminée de chaque côté avec des filaments de polyoléfine, pesant entre 70 g/m² et 150 g/m². Ce tarif s'applique lors de l'importation de ces matériaux, principalement destinés à la fabrication de produits pour bébés et enfants, notamment ceux avec des propriétés d'élasticité dans les deux directions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer précisément ces non-tissés lors des opérations douanières.
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Vous devez vérifier que le matériau est un non-tissé, composé d'une couche élastomère laminée avec des filaments de polyoléfine, pesant entre 70 g/m² et 150 g/m², non impregnée, avec des propriétés d'élasticité dans les deux directions, et destiné à la fabrication de produits pour bébés ou enfants.
Ce code est principalement utilisé pour les non-tissés destinés à la fabrication de produits pour bébés et enfants, mais il peut également couvrir d'autres usages similaires si les caractéristiques du produit correspondent à la description spécifique mentionnée.