Le code TARIC 5603131090 concerne les non-tissés, qu'ils soient imprégnés, enduits, recouverts ou laminés, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits textiles non tissés destinés à diverses applications industrielles ou commerciales. Il facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables à ces produits.
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45 autres sous-positions
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Ce code correspond aux non-tissés, qu'ils soient imprégnés, enduits, recouverts ou laminés, autres que ceux classés ailleurs, utilisés dans diverses industries.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des non-tissés qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions, notamment pour des applications techniques, industrielles ou hygiéniques.