Le code TARIC 5603911090 concerne les non-tissés, qu'ils soient imprégnés, enduits, recouverts ou laminés, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits en non-tissé destinés à diverses applications industrielles, de construction ou de consommation. Il s'applique aux produits qui ne rentrent pas dans d'autres sous-positions plus spécifiques de la catégorie des non-tissés.
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45 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des non-tissés qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions, notamment s'ils sont imprégnés, enduits, recouverts ou laminés, et qu'ils ne correspondent pas à une catégorie plus précise.
Il est recommandé de fournir une fiche technique ou une description détaillée du produit, ainsi que tout certificat attestant de ses caractéristiques spécifiques, afin d'assurer une classification correcte lors de l'importation.