Le code TARIC 5603139090 concerne les non-tissés, qu'ils soient imprégnés, enduits, recouverts ou laminés, autres que ceux spécifiquement classés ailleurs. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits non tissés divers destinés à diverses applications industrielles ou commerciales. Il s'applique notamment aux matériaux utilisés dans la fabrication de filtres, d'emballages ou de textiles techniques.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un non-tissé, qu'il soit imprégné, enduit, recouvert ou laminé, et qu'il ne relève pas d'une autre sous-catégorie spécifique. La description du produit dans la fiche technique ou la fiche de spécification vous aidera à déterminer si ce code s'applique.
Oui, si ces non-tissés sont imprégnés, enduits, recouverts ou laminés et qu'ils ne sont pas spécifiquement classés ailleurs, ils peuvent relever du code 5603139090. Cependant, pour certains produits médicaux spécifiques, un code différent pourrait être requis, il est donc conseillé de vérifier la classification exacte.