Le code TARIC 5509690000 concerne les fils issus de fibres synthétiques ou artificielles, non destinés à la vente au détail, tels que les fils de fibres synthétiques en vrac ou en bobines pour des usages industriels ou textiles. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces fils pour le traitement douanier et la classification tarifaire. Il s'applique principalement aux fils non destinés à la vente directe au consommateur final.
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Non, le code 5509690000 concerne uniquement les fils non mis en emballages pour la vente au détail. Pour les fils destinés à la vente directe, un autre code TARIC doit être utilisé.
Vous devez vérifier que vos fils sont en fibres synthétiques ou artificielles, non destinés à la vente en emballages pour le détail, et qu'ils sont vendus en vrac ou en bobines pour un usage industriel ou professionnel.