Le code TARIC 5212139010 concerne les tissus en coton tissés à la main, fabriqués sur des métiers à bras ou à main. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces textiles spécifiques lors de l'importation ou de l'exportation au sein de l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux tissus en coton produits artisanalement ou en petites séries.
8%
57 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, le code 5212139010 concerne spécifiquement les tissus en coton fabriqués à la main ou sur des métiers à bras, distinguant ces produits des tissus industriels produits à la machine.
Il faut vérifier que le tissu est tissé à la main ou sur des métiers artisanaux, et qu'il s'agit d'un tissu en coton. La documentation ou la description du produit doit préciser la méthode de fabrication artisanale pour une classification correcte.