Le code TARIC 5211390090 concerne les tissus tissés en coton, contenant moins de 85% de coton en poids et principalement mélangés avec des fibres synthétiques. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces textiles lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique notamment aux tissus lourds, d'un poids supérieur à 200 g/m², destinés à des usages variés comme la confection ou l'ameublement.
8%
25 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des tissus en coton mélangé, contenant moins de 85% de coton, avec un poids supérieur à 200 g/m², principalement ou exclusivement mélangés avec des fibres synthétiques.
Oui, ce code concerne spécifiquement les tissus tissés en coton, avec les caractéristiques mentionnées, et ne s'applique pas aux autres types de textiles ou matériaux.