Le code TARIC 5211120010 concerne les tissus en coton fabriqués à la main, contenant moins de 85 % de coton en poids et principalement mélangés avec des fibres synthétiques. Ce tarif s'applique lors de l'importation de textiles en coton tissé à la main, pesant plus de 200 g/m². Les importateurs utilisent ce code pour déclarer précisément ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables.
8%
25 autres sous-positions
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Vous devez vérifier que le tissu est fabriqué à la main, contient moins de 85 % de coton en poids, est mélangé principalement avec des fibres synthétiques, et a un poids supérieur à 200 g/m². La fiche technique du produit doit mentionner ces caractéristiques.
Oui, ce code spécifique concerne uniquement les tissus en coton fabriqués à la main, produits sur des métiers à main, et répondant aux critères de composition et de poids mentionnés.