Le code TARIC 5209320000 concerne les tissus en coton tissé, contenant 85% ou plus de coton, avec un poids supérieur à 200 g/m², réalisés en tissage à 3 ou 4 fils, y compris le sergé croisé. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces tissus lors de leur importation ou exportation afin de déterminer les droits de douane applicables et la réglementation douanière spécifique. Il s'applique principalement aux tissus robustes destinés à des usages textiles exigeants.
8%
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Vous devez vérifier la composition en coton (au moins 85%) et le poids du tissu (>200 g/m²), ainsi que le type de tissage (3 ou 4 fils, y compris le sergé croisé). Un certificat d'origine ou une fiche technique peut également aider à confirmer la classification.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation. Il est conseillé de consulter la tarification douanière spécifique ou le tarif TARIC pour obtenir le taux exact applicable à votre importation.
Non, seul le tissu en coton tissé avec un pourcentage d'au moins 85% de coton, pesant plus de 200 g/m², et tissé en 3 ou 4 fils, est concerné par ce code. D'autres tissus en coton peuvent relever d'autres codes TARIC.