Le code TARIC 4823699000 concerne les autres papiers, pappen, ou produits similaires en cellulose, coupés ou façonnés, ainsi que d'autres articles fabriqués à partir de pâte à papier, papier ou carton. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des produits spécifiques qui ne sont pas couverts par d'autres sous-positions plus précises, notamment des articles en cellulose ou en papier façonné. Il s'applique notamment lors de l'importation de produits finis ou semi-finis en papier ou en cellulose, destinés à diverses utilisations industrielles ou artisanales.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des articles en papier, carton ou cellulose qui sont coupés, façonnés ou sous une forme spécifique, et qui ne correspondent pas à d'autres sous-positions plus précises dans la nomenclature tarifaire.
Oui, le code peut couvrir certains produits en papier recyclé, notamment lorsqu'ils sont coupés ou façonnés, mais il est important de vérifier la description précise pour s'assurer de la conformité.