Le code TARIC 4401220000 concerne le bois non conifère sous diverses formes destinées à l'utilisation comme combustible ou pour d'autres usages industriels. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de bois en morceaux, en copeaux, en sciure ou en déchets de bois non conifères. Il facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.
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Ce code correspond au bois non conifère sous forme de bûches, copeaux, sciure, déchets ou autres formes similaires, destiné principalement à la combustion ou à des usages industriels.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez du bois non conifère sous l'une des formes mentionnées, afin d'assurer une classification douanière correcte et de déterminer les droits de douane applicables.