Le code TARIC 4011400000 concerne les pneus pneumatiques neufs en caoutchouc spécifiquement conçus pour les motos. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de ces pneus afin de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique aux pneus destinés à être montés sur des motos ou des scooters de type similaire.
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Vous devez vérifier que le pneu est neuf, en caoutchouc, destiné à une moto ou un scooter, et qu'il s'agit d'un pneu pneumatique. La description du produit doit correspondre aux critères spécifiés dans le code TARIC 4011400000.
Ce code TARIC concerne uniquement les pneus neufs en caoutchouc. Les pneus d'occasion doivent être classés sous d'autres codes ou régimes douaniers spécifiques.