Le code TARIC 4011300090 concerne les pneus pneumatiques neufs en caoutchouc, autres que ceux spécifiquement classés sous d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer les pneus en caoutchouc destinés à la vente ou à l'utilisation sur des véhicules, notamment pour le transport routier ou autres applications similaires. Il s'applique aux pneus neufs qui ne rentrent pas dans les catégories spécifiques, mais qui restent soumis à la réglementation douanière en vigueur.
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Vous devez vérifier que le pneu est neuf, en caoutchouc, destiné à un véhicule et qu'il ne correspond pas à une catégorie spécifique déjà codifiée. Si le pneu est autre que ceux classés sous des sous-positions spécifiques, il doit être déclaré sous le code 4011300090.
Oui, ce code couvre tous les pneus neufs en caoutchouc, y compris ceux destinés aux véhicules électriques, à condition qu'ils soient classés comme pneumatiques neufs et qu'ils ne rentrent pas dans une autre catégorie spécifique.