Le code TARIC 3911909948 concerne un mélange de polymères comprenant principalement un polymère dérivé de 2-ethyliden-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-dimethanonaphthalin et un copolymère d'éthylène-propylène. Ce code est utilisé lors de l'importation de ces mélanges spécifiques de plastiques en primary forms, notamment pour le traitement en douane et la classification tarifaire. Il s'applique aux produits en tant que matières premières ou composants dans la fabrication de divers articles en plastique.
6.5%
15 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un mélange contenant principalement un polymère dérivé de 2-ethyliden-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-dimethanonaphthalin et un copolymère d'éthylène-propylène, en proportions proches de celles spécifiées. La fiche technique ou la composition chimique doit correspondre à la description pour une classification correcte.
Il est recommandé de fournir la fiche technique du produit, la composition chimique détaillée, le certificat d'origine, ainsi que toute documentation prouvant la conformité aux spécifications mentionnées dans la classification tarifaire pour assurer une procédure douanière fluide.
Ce code concerne principalement les mélanges de polymères en primary forms destinés à la fabrication ou à l'importation de matières premières. Pour les produits finis, une classification différente pourrait s'appliquer en fonction de leur usage et de leur forme finale.