TARIC 3902.90.20.00 — Polybut-1-ene, a copolymer of but-1-ene with ethylene containing by weight 10|% or less of ethylene, or a blend of polybut-1-ene with polyethylene and/or polypropylene containing by weight 10|% or less of polyethylene and/or 25|% or less of polypropylene, in one of the forms mentioned in note|6(b) to this chapter

Le code TARIC 3902902000 concerne les polymères de but-1-ène, notamment le polybutène, ainsi que les copolymères de but-1-ène avec éthylène ou un mélange de polybutène avec polyéthylène et/ou polypropylene, en formes primaires. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces matériaux lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, en conformité avec la réglementation douanière. Il s'applique principalement aux produits plastiques utilisés dans diverses industries, telles que la construction, l'emballage ou la fabrication de pièces techniques.

tuyaux en polybutènefilms en polybutènecâbles isoléspièces moulées en polybutènetubes pour applications industriellescomposants pour appareils électroménagersemballages flexiblesmatériaux de construction isolants

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)3902.90

Code NC (8 chiffres)3902.90.20

Code TARIC (10 chiffres)3902.90.20.00

Taux de droit

Codes associés sous la position 3902

2 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Comment déterminer si mon produit relève du code TARIC 3902902000 ?

Vous devez vérifier si votre produit est un polymère de but-1-ène, un copolymère de but-1-ène avec éthylène ou un mélange de polybutène avec polyéthylène et/ou polypropylene, en formes primaires, conformément à la description du code. Il est conseillé de consulter la fiche technique ou de faire analyser votre produit par un spécialiste en matériaux plastiques.

Quelles sont les démarches pour déclarer ce code à la douane ?

Lors de l'importation, vous devez indiquer le code TARIC 3902902000 dans la déclaration en douane, accompagnée des documents techniques justifiant la classification. Il est recommandé de se référer aux instructions douanières ou de consulter un expert en commerce international pour assurer une déclaration conforme.