TARIC 3901.20.10.00 — Polyethylene in one of the forms mentioned in note|6(b) to this chapter, of a specific gravity of 0,958|or more at 23|°C, containing: -|50|mg/kg or less of aluminium, -|2|mg/kg or less of calcium, -|2|mg/kg or less of chromium, -|2|mg/kg or less of iron, -|2|mg/kg or less of nickel, -|2|mg/kg or less of titanium and -|8|mg/kg or less of vanadium, for the manufacture of chlorosulphonated polyethylene

Le code TARIC 3901201000 concerne les formes primaires de polyéthylène, notamment celles contenant des niveaux spécifiques de métaux tels que l'aluminium, le calcium, le chrome, le fer, le nickel, le titane et le vanadium, utilisées pour la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de ces formes spécifiques pour assurer une classification douanière précise et conforme à la réglementation européenne.

Polyéthylène chlorosulfonéGranulés de polyéthylènePellets de polyéthylèneFilms en polyéthylèneTubes en polyéthylèneComposants en polyéthylènePlaques en polyéthylèneArticles moulés en polyéthylène

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)3901.20

Code NC (8 chiffres)3901.20.10

Code TARIC (10 chiffres)3901.20.10.00

Taux de droit

Pas encore disponible

Codes associés sous la position 3901

18 autres sous-positions

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FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 3901201000 ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des formes primaires de polyéthylène contenant des niveaux spécifiques de métaux, destinées à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné, conformément à la description du code.

Quels sont les critères de composition pour ce code TARIC ?

Les formes de polyéthylène doivent avoir une densité relative de 0,958 ou plus à 23°C, avec des concentrations en métaux tels que l'aluminium, le calcium, le chrome, le fer, le nickel, le titane et le vanadium respectant les limites spécifiées (par exemple, 50 mg/kg d'aluminium ou moins).