Le code TARIC 3825900000 concerne les résidus de l'industrie chimique ou des industries connexes, qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs dans le chapitre 38. Il s'applique aux déchets résiduels, boues d'épuration, déchets municipaux et autres sous-produits issus de ces industries, lorsque leur classification précise n'est pas couverte par d'autres codes. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces déchets lors de leurs opérations douanières en conformité avec la réglementation européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des résidus ou déchets issus de l'industrie chimique qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres codes TARIC, notamment pour les déchets municipaux ou les boues d'épuration.
Non, il s'applique uniquement aux déchets résiduels de l'industrie chimique ou des industries connexes qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions. Pour certains déchets spécifiques, d'autres codes peuvent être plus appropriés.