Le code TARIC 3301198000 concerne les huiles essentielles, y compris celles qui ont été déterpénées, ainsi que les résinoïdes, oleorésines extraites, concentrés d'huiles essentielles dans des graisses ou cires, et les sous-produits terpéniques issus de leur détérpénation. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur composition et leur procédé de fabrication. Il s'applique notamment aux huiles essentielles sans terpènes, aux résinoïdes et aux concentrés aromatiques destinés à la parfumerie, la cosmétique ou d'autres usages industriels.
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10 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des huiles essentielles déterpénées, résinoïdes, oleorésines extraites ou concentrés d'huiles essentielles dans des graisses ou cires, destinés à la parfumerie, la cosmétique ou d'autres industries, et que ces produits répondent aux critères de la sous-position 3301198000.
Les huiles essentielles non déterpénées, les huiles essentielles contenant des terpènes, ainsi que d'autres préparations aromatiques non conformes à la description spécifique de la sous-position 3301198000, doivent être déclarées sous d'autres codes TARIC appropriés.