Le code TARIC 3301129000 concerne les huiles essentielles, y compris celles qui ont été déterpénées, ainsi que les résinoïdes, oleorésines extraites, concentrés d'huiles essentielles dans des graisses ou des cires, et autres sous-produits aromatiques. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur composition et leur procédé d'extraction. Il s'applique principalement aux huiles essentielles sans terpènes ou avec un faible contenu en terpènes, ainsi qu'aux résinoïdes et oleorésines associées.
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Vous devez vérifier si votre produit correspond à une huile essentielle déterpénisée, un résinoïde, une oleorésine ou un concentré d'huile essentielle dans une matière grasse ou cire, conformément à la description du code. En cas de doute, consultez la nomenclature TARIC ou un expert en douane.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale détaillée, une fiche technique du produit, ainsi que tout certificat d'origine ou d'analyse attestant de la composition et du procédé d'extraction, afin de faciliter la procédure douanière.