Le code TARIC 2909309050 couvre les éthers, peroxydes d'alcool, éthersperoxydes, acétal et hemiacétalperoxydes, peroxydes de cétones, époxydes à anneau à trois membres, ainsi que leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces substances chimiques spécifiques lors de l'importation en France ou dans l'Union européenne, facilitant ainsi la classification douanière et la conformité réglementaire.
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38 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des éthers, peroxydes, époxydes ou leurs dérivés mentionnés dans la description, afin d'assurer une classification correcte et une conformité réglementaire lors des démarches douanières.
Non, ce code est spécifique aux produits mentionnés dans la sous-position 2909309050, notamment les éthers, peroxydes, époxydes et leurs dérivés. Pour d'autres produits chimiques, un autre code TARIC doit être utilisé.