Le code TARIC 2517490000 concerne les granulats, gravillons, pierres cassées ou concassées, ainsi que le macadam, utilisés principalement dans la construction de béton, la voirie ou le ballast ferroviaire. Il s'applique aux produits traités ou non, y compris ceux issus de déchets industriels comme la scorie ou la fonte. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces matériaux lors de leur passage en douane, en assurant la conformité tarifaire et réglementaire.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un granulats, gravillons, pierres concassées ou macadam, principalement utilisé dans la construction ou le ballast, et s'il provient de matériaux comme la scorie ou la fonte. En cas de doute, consultez la description officielle du code ou contactez un expert en douane.
Oui, le code couvre également les granulats et pierres qui ont été soumis à un traitement thermique, comme le chauffage, pour améliorer leurs propriétés ou leur durabilité.