Le code TARIC 2204229710 concerne les vins issus de raisins frais, y compris les vins fortifiés, dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique principalement aux vins non fortifiés avec une faible teneur en alcool.
9.900 EUR HLT
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Oui, ce code couvre les vins de raisins frais, y compris certains vins aromatisés, à condition que leur teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol.
Il faut vérifier que le vin est élaboré à partir de raisins frais, qu'il n'est pas fortifié, et que sa teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol.