Le code TARIC 2204216910 concerne le vin de raisins frais, y compris les vins fortifiés, dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique principalement aux vins de table et aux vins de raisins non fortifiés à faible teneur en alcool.
13.100 EUR HLT
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Vous devez utiliser ce code lors de l'importation ou de l'exportation de vins de raisins frais dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol, afin de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables.
Oui, ce code concerne spécifiquement les vins dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol, y compris certains vins fortifiés si leur alcool ne dépasse pas cette limite.