Le code TARIC 2204216690 concerne les vins issus de raisins frais, y compris les vins fortifiés, ayant une teneur en alcool comprise entre 13% et 15% en volume. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces vins pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique notamment aux vins de qualité supérieure ou aux vins destinés à la vente sur le marché européen.
15.400 EUR HLT
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier la teneur en alcool de votre vin, qui doit être comprise entre 13% et 15% en volume, ainsi que sa classification en tant que vin de raisins frais ou vin fortifié selon la réglementation en vigueur.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation, mais le code TARIC permet de déterminer précisément le taux applicable pour ce type de produit dans l'Union européenne.
Non, ce code concerne uniquement les vins issus de raisins frais avec une teneur en alcool spécifique. Les vins aromatisés ou de mélange peuvent relever d'autres codes TARIC selon leur composition exacte.