Le code TARIC 2204212210 concerne les vins issus de raisins frais, y compris les vins fortifiés, dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique principalement aux vins non fortifiés à faible teneur en alcool destinés à la vente sur le marché européen.
13.100 EUR HLT
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Oui, le code 2204212210 concerne uniquement les vins dont la teneur en alcool ne dépasse pas 13 % vol, y compris les vins non fortifiés.
Il faut vérifier la teneur en alcool par volume, qui doit être inférieure ou égale à 13 %, ainsi que la nature du produit, pour s'assurer qu'il s'agit d'un vin de raisin frais ou d'un vin léger non fortifié.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation, mais le code TARIC permet de connaître précisément les taux applicables pour ce type de vin dans l'Union européenne.