Le code TARIC 2204211990 concerne les vins issus de raisins frais, y compris les vins fortifiés, ayant une teneur en alcool comprise entre 13% et 15% vol. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux vins de qualité intermédiaire avec une certaine concentration d'alcool.
15.400 EUR HLT
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier la teneur en alcool de votre vin, qui doit être comprise entre 13% et 15% vol, ainsi que sa classification comme vin de raisin frais ou vin fortifié selon la réglementation douanière.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation, mais ce code permet de déterminer précisément la catégorie tarifaire et les taxes applicables lors de l'importation de ces vins.
Oui, tant que ces vins respectent la teneur en alcool spécifiée et la classification sous la position 2204, ils sont couverts par ce code TARIC.