Le code TARIC 2009902191 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de pomme, de carotte, et autres boissons similaires répondant à ces critères.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Votre jus doit être non fermenté, sans ajout d'alcool, et contenir un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Il doit également répondre aux autres spécifications du code, notamment en termes d'ingrédients et de traitement.
Le taux de sucre doit être déterminé par une analyse en laboratoire. Il est important de fournir cette information lors de la déclaration en douane pour assurer une classification correcte sous le code TARIC approprié.