Le code TARIC 2009902111 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de coco, de pomme, de carotte ou de tomate, avec une teneur en sucre conforme à la réglementation.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement les jus avec une teneur en sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les jus avec une teneur supérieure doivent être classés sous un autre code TARIC.
Oui, ce code s'applique aussi bien aux jus biologiques qu'aux autres, à condition qu'ils respectent les critères de composition, notamment la teneur en sucre et l'absence d'alcool ajouté.