2009.89.69.90

TARIC 2009.89.69.90 — Other

Le code TARIC 2009896990 concerne les jus de fruits, de noix ou de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, pouvant contenir du sucre ou d'autres édulcorants. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables selon la réglementation européenne.

jus de pommejus d'orangejus de raisinnectar de pêchejus de carottejus de noix de cocojus de tomatenectar de poire

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)2009.89

Code NC (8 chiffres)2009.89.69

Code TARIC (10 chiffres)2009.89.69.90

Taux de droit

20%

Codes associés sous la position 2009

348 autres sous-positions

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Ce code TARIC s'applique-t-il aux jus concentrés ?

Non, ce code concerne uniquement les jus non concentrés et non fermentés, sans ajout d'alcool. Les jus concentrés ont un code TARIC différent.

Puis-je utiliser ce code si mon produit contient des édulcorants artificiels ?

Oui, ce code couvre les jus contenant du sucre ou d'autres édulcorants, qu'ils soient naturels ou artificiels, tant qu'ils ne contiennent pas d'alcool ajouté et ne sont pas fermentés.