Le code TARIC 2009893571 concerne les jus de fruits, de noix ou de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement ces produits lors de leur passage en douane, en respectant la réglementation tarifaire européenne. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de pomme, de carotte, de tomate, et autres boissons similaires avec un taux de sucre modéré.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement les jus avec un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Pour les jus plus sucrés, un autre code TARIC doit être utilisé.
Oui, tant que le produit reste un jus non fermenté, sans alcool ajouté, et respecte la limite de sucre, ce code reste applicable, même avec la présence d'additifs ou conservateurs autorisés.