Le code TARIC 2009893551 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30% en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de pomme, de carotte, de tomate, et autres boissons similaires avec un taux de sucre modéré.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement les jus avec un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30% en poids. Les jus avec un taux supérieur nécessitent un autre code TARIC.
Oui, tant que le produit reste un jus non fermenté, sans alcool, et respecte la limite de sucre, il doit être déclaré sous ce code TARIC, même s'il contient des additifs ou conservateurs autorisés.