Le code TARIC 2009893539 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, y compris ceux avec ajout de sucre ou autres édulcorants. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, afin de déterminer les droits de douane applicables. Ce code couvre une large gamme de jus, notamment ceux issus de fruits, de noix ou de légumes, autres que ceux spécifiquement classés sous d'autres sous-positions.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des jus de fruits, de légumes ou de noix non fermentés, sans alcool, et avec ou sans ajout de sucre ou autres édulcorants, qui ne correspondent pas à d'autres classifications spécifiques.
Non, le code 2009893539 concerne uniquement les jus non fermentés et sans alcool. Les jus fermentés ou contenant de l'alcool doivent être déclarés sous d'autres codes TARIC appropriés.