Le code TARIC 2009815990 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, pouvant contenir du sucre ou d'autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de coco, de pomme, de carotte ou autres légumes et fruits, préparés pour la consommation.
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348 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans alcool ajouté, et pouvant contenir du sucre ou d'autres édulcorants. Les jus fermentés ou alcoolisés ont des codes différents.
Vous devez vérifier si votre produit est un jus non fermenté, sans alcool, contenant éventuellement du sucre ou des édulcorants, et qu'il correspond à la description du code TARIC 2009815990. En cas de doute, il est conseillé de consulter un spécialiste en douane ou de faire une demande de classification officielle.