Le code TARIC 2009791199 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, y compris ceux avec ajout de sucre ou autres édulcorants. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux jus commercialisés dans l'Union Européenne selon leur composition et leur procédé de fabrication.
30% + 18.400 EUR DTN
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Oui, le code TARIC 2009791199 couvre également les jus concentrés non fermentés, à condition qu'ils ne contiennent pas d'alcool ajouté et respectent les autres critères mentionnés.
Vous devez vérifier si votre produit est un jus non fermenté, sans alcool ajouté, et qu'il correspond à la description du code, notamment en termes d'ingrédients et de procédé de fabrication. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou le tarif intégré TARIC.